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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TRENEL FILS
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CHAUVET FRERES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAUVET FRERES
ETABLISSEMENTS TRENEL FILS SA

Numéro de dépôt :
1694735
Date de dépôt :
16/09/1991
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
16/09/2011

Présentation de la marque CHAUVET FRERES

Déposée le 16 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TRENEL FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « CHAUVET FRERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TRENEL FILS domicilié(e) Le Voisinet, 71850 CHARNAY LES MACON (dossier no 2197948) - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 802 186 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETABLISSEMENTS TRENEL FILS SA domicilié(e) (dossier no 2197948) - France.

La marque CHAUVET FRERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAUVET FRERES est expirée depuis le 16 septembre 2011.

ETABLISSEMENTS TRENEL FILS a également déposé les autres marques suivantes : L'Artisan Négociant , CHAUVET FRERES , JEAN ARTHAUD , Cuvée ROCHEBONNE


ETABLISSEMENTS TRENEL FILS SA - Le Voisinet, 71850 CHARNAY LES MACON (dossier no 2197948) - France - SIREN 310802186


ETABLISSEMENTS TRENEL FILS SA - (dossier no 2197948) - France


Renouvellement avec limitation le 14 mai 2001 n°2197948 - Publication au BOPI 2001-05-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Inscription le 3 juin 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°159038 - Publication au BOPI 1993-06-03

Vins de la région mâconnaise et beaujolaise.